Académie - Règlement intérieur

 
 

ARTICLE 1 - Les stagiaires s’engagent à respecter les lieux qui sont mis à leur disposition et attestent sur l’honneur être titulaires d’un contrat d’assurance responsabilité civile. Toute dégradation est facturée soit, à eux-mêmes soit, à leurs représentants légaux et peut entraîner une exclusion immédiate. 

ARTICLE 2 - Les organisateurs du stage déclinent toute responsabilité, en cas de vols ou de détérioration d’instruments, ou d’objets personnels pour lesquels, il est conseillé aux stagiaires de contracter une assurance spécifique. 

ARTICLE 3 - Les stagiaires qui, pour quelque motif que ce soit, n’assistent pas aux cours, ne peuvent prétendre à aucun remboursement. Tout stage commencé est dû. L’exclusion immédiate du stage sans remboursement peut être prononcée par les organisateurs pour tout manquement grave au présent règlement.

ARTICLE 4 - Les organisateurs se réservent le droit d’annuler le stage en cas d’évènements indépendants de leur volonté, d’indisponibilité d’un professeur ou d’insuffisance de participants. Les sommes perçues sont alors restituées à l’exclusion de toute autre indemnisation.

ARTICLE 5 - Les stagiaires mineurs sont sous la responsabilité du professeur pendant les cours selon l’emploi du temps défini quotidiennement. En dehors des cours, les stagiaires de 12 ans et moins sont sous la responsabilité d’un animateur agréé BAFA (sauf si les sorties en autonomie sont acceptées par le tuteur légal). Les 13-17 ans seront autonomes dans les moments libres sous l’autorité du directeur du centre. Les responsables légaux, dégagent l’UNAF de toute responsabilité envers leur enfant en dehors de ce cadre.

ARTICLE 6 - Les stagiaires s’engagent à respecter le présent règlement, les règles de vie en collectivité ainsi que le règlement intérieur du château de l'environnement Léo Lagrange (ci-joint). 

ARTICLE 7 - Il est formellement interdit de fumer et d’introduire de l’alcool ainsi que tout produit illicite dans l’enceinte des locaux.

ARTICLE 8 - Il est formellement interdit aux stagiaires majeurs de s’introduire dans les chambres des mineurs et il est formellement interdit aux stagiaires mineurs d’aller dans le secteur réservé aux majeurs.